FAQs

Le terme KYC (Know Your Customer, "Connaître Votre Client" en français) fait référence à un ensemble de procédures que les établissements financiers et autres institutions doivent suivre pour vérifier l'identité de leurs clients et évaluer le risque potentiel d'activités illicites telles que le blanchiment d'argent ou le financement du terrorisme. Ce processus est essentiel pour garantir l'intégrité et la sécurité du système financier.

Quels sont les éléments clés du processus KYC ?

1. 1. Identification du client :
   • Collecte de documents d'identification tels que la carte d'identité, le NIE ou le passeport.
   • Vérification de l'authenticité de ces documents.
2. Connaissance du client :
   • Collecte d'informations sur la situation financière du client.
   • Compréhension de la nature des activités du client et de la source de ses revenus.
3. Surveillance continue :
   • Suivi des transactions du client pour détecter toute activité inhabituelle ou suspecte.
   • Mise à jour périodique des informations du client pour refléter tout changement dans sa situation.

Quelle est la documentation couramment requise dans le processus KYC ?

1. Documents d'identification :
   • Carte d'Identité Nationale (DNI), Numéro d'Identification d'Étranger (NIE) ou passeport.
2. Preuve de l'adresse :
   • Factures de services publics (eau, électricité, gaz).
   • Contrats de location ou titres de propriété.
3. Informations financières :
   •  Relevés bancaires récents.
   • Déclarations fiscales.
   • Justificatifs de revenus, tels que les fiches de paie ou les certificats de revenus.
4. Informations supplémentaires :
   • Coordonnées (téléphone, e-mail).
   • Informations sur l'activité professionnelle ou commerciale.

Quelle est l'importance du KYC ?

• Prévention de la fraude : Aide à identifier et prévenir les activités frauduleuses.
• Conformité légale : Assure que les institutions financières respectent les réglementations et lois en vigueur.
• Gestion des risques : Permet aux institutions d'évaluer et de gérer le risque associé à chaque client.
• Sécurité financière : Contribue à la stabilité et à la confiance dans le système financier mondial.

Les réglementations KYC varient d'un pays à l'autre, mais les principes de base sont universels. Les institutions financières et les entreprises doivent mettre en œuvre des politiques et procédures efficaces pour se conformer à ces exigences.

Pour demander un prêt hypothécaire, il est généralement nécessaire de fournir une série de documents permettant à l'établissement financier d'évaluer votre situation financière et votre capacité de remboursement. Ci-dessous, la documentation habituellement demandée:

1. Documents d'identification :
   • Carte d'identité, NIE ou Passeport (pour tous les demandeurs).
2. Documents financiers :
   • Les trois dernières fiches de paie.
   • Déclaration de revenus (IRPF) de l'exercice précédent.
   • Certificat des retenues fiscales de l'entreprise.
   • Relevé de carrière mis à jour.
   • Justificatifs d'autres revenus (loyers, pensions, etc.).
3. Informations sur les propriétés et les actifs :
   • Titres de propriété des biens détenus.
   • Derniers reçus de la taxe foncière (IBI - Impôt sur les Biens Immobiliers).
4. Informations sur les passifs et dettes :
   • Détail des autres prêts ou crédits en cours.
   • Reçus des prêts actuels (hypothécaires ou personnels).
5. Documents concernant le bien à hypothéquer :
   • Contrat de réservation ou précontrat de vente.
   • Note simple du registre foncier.
   • Évaluation du bien immobilier (peut être demandée par la banque).
6. Autres documents pertinents :
   • Relevés bancaires des trois à six derniers mois.
   • Certificats d'épargne ou d'investissement.

En fonction de l'établissement financier et de la situation personnelle du demandeur, des documents supplémentaires ou spécifiques peuvent être exigés. Il est recommandé de consulter l'établissement bancaire pour obtenir une liste complète et mise à jour des documents nécessaires pour la demande de prêt hypothécaire.

Chez le GRUPO VAPF, nous offrons à nos clients le service de demande de prêt hypothécaire auprès des établissements bancaires avec lesquels nous travaillons, en les aidant dans la soumission des documents, la gestion de la visite de l'expert en cas de propriétés terminées, afin d'obtenir les meilleures conditions.

1. Taxe sur la valeur ajoutée – TVA 10% (sur le montant total du contrat).
2. Impôt sur les actes juridiques documentés – AJD 1,5% (sur la base imposable du contrat).
3. Honoraires de notaire – 0,5% (environ 1 100€).
4. Honoraires du registre foncier – 0,5%.
5. Honoraires d'avocat – 0,8-1% (varie en fonction de chaque avocat et des services contractés).
6. Frais de gestion notariée (traitement du paiement de l'AJD et inscription au registre foncier de l'acte notarié). Environ 350€.

La santé publique en Espagne est principalement gérée par le Système National de Santé (SNS). Il repose sur le principe de l'accès universel aux soins médicaux, financés principalement par les impôts et gérés à la fois au niveau national et régional pour fournir des services de santé à tous les résidents légaux du pays.

1. Éducation infantile

L'Éducation infantile est la phase éducative ayant une identité propre, qui s'adresse aux filles et aux garçons depuis la naissance jusqu'à six ans. Elle se divise en deux cycles, tous deux à caractère éducatif :

• Le premier comprend jusqu'à 3 ans.
• Le deuxième, qui est gratuit, va de 3 à 6 ans.

2. Éducation primaire

L'Éducation primaire est obligatoire et gratuite. Elle comprend six années scolaires, qui se suivent généralement entre six et douze ans. De manière générale, les élèves intègrent la première année de l'Éducation primaire l'année civile où ils ont six ans.

3. Enseignement secondaire obligatoire (ESO)

L'Enseignement secondaire obligatoire (ESO) est une phase éducative obligatoire et gratuite qui complète l'éducation de base. Il comprend quatre années, généralement entre 12 et 16 ans. La dernière année a une fonction d'orientation tant pour les études post-obligatoires que pour l'intégration dans le monde du travail.

La réussite des enseignements qui composent l'ESO conduit au diplôme de fin d'études secondaires et permet d'accéder, sans distinction, à n'importe quelle formation post-obligatoire prévue par la législation.

4. Baccalauréat

Le Baccalauréat est un enseignement post-obligatoire, dispensé généralement à partir de 16 ans, après avoir obtenu l'Enseignement secondaire obligatoire (ESO). Il dure deux années et a un caractère préuniversitaire. Après avoir réussi le Baccalauréat, il est possible d'intégrer les Cycles de formation professionnelle supérieure, ou l'université, après avoir réussi les épreuves d'admission à l'université

5. Formation professionnelle (FP)

Actuellement, la FP est la formation professionnelle la plus proche de la réalité du marché du travail. Elle répond à la nécessité de personnel qualifié et spécialisé dans différents secteurs professionnels afin de répondre à la demande actuelle d'emploi.

La Formation professionnelle propose plus de 150 cycles de formation, répartis sur 26 familles professionnelles. Elle est structurée autour de contenus théoriques et pratiques, adaptés aux divers domaines professionnels.

6. Etudes universitaires

• Enseignements de premier cycle (Licence). Ils ont pour objectif d’offrir à l’étudiant une formation générale dans une ou plusieurs disciplines, orientée vers l'exercice d'activités professionnelles. La réussite des enseignements de premier cycle donne droit à l'obtention du diplôme de licencié(e), avec la dénomination spécifique qui figure, dans chaque cas, dans le registre des universités, centres et titres (RUCT).
• Enseignements de master. Ils visent à acquérir par l'étudiant une formation avancée, spécialisée ou multidisciplinaire, orientée vers la spécialisation académique ou professionnelle, ou à promouvoir l'initiation à des tâches de recherche. La réussite des enseignements de master donne droit à l'obtention du titre de master universitaire, avec la dénomination spécifique figurant dans le RUCT.
• Enseignements de doctorat. Le doctorat désigne le troisième cycle d'études universitaires officielles, visant à l'acquisition des compétences et des aptitudes liées à la recherche scientifique de qualité. La réussite des enseignements de doctorat donne droit à l'obtention du titre de docteur/docteure, avec la dénomination qui figure dans le RUCT.
• Effet des diplômes universitaires. Ces diplômes universitaires auront un caractère officiel et seront valides sur l'ensemble du territoire national. Ils produiront des effets académiques pleins et permettront, le cas échéant, d'exercer des activités professionnelles réglementées, conformément à la législation applicable dans chaque cas.
  
  Lorsqu'il s'agit de diplômes permettant l'exercice d'activités professionnelles réglementées en Espagne (par exemple, dans le domaine de l'ingénierie et de l'architecture, dans le domaine des sciences de la santé, et dans le domaine des sciences sociales et juridiques, les activités professionnelles dans le domaine de l'enseignement), le gouvernement établira les conditions auxquelles devront se conformer les programmes d'études correspondants, qui devront en outre respecter, le cas échéant, la réglementation européenne applicable.

1. Accès universel : L'accès aux soins médicaux dans le système de santé public est universel, ce qui signifie que tous les résidents légaux en Espagne ont droit à des soins médicaux, indépendamment de leur situation économique ou de leur couverture d'assurance santé.
2. Carte sanitaire : Tous les résidents légaux en Espagne reçoivent une carte sanitaire qui leur permet d'accéder aux services du Système National de Santé. Cette carte est généralement nécessaire pour recevoir des soins médicaux dans les centres de santé et hôpitaux publics.
3. Financement public : La santé publique en Espagne est principalement financée par les impôts, bien qu'il existe également des contributions supplémentaires de la part des patients dans certains cas, comme les frais partagés pour les médicaments et certains services de santé.

Dans la province d'Alicante, il existe plus de mille établissements scolaires publics. Sur le site web de la Generalitat Valenciana, il y a un moteur de recherche permettant de sélectionner les établissements scolaires par municipalité et par niveau.

Dans le cas spécifique de la province d'Alicante, il est possible d'accéder aux informations de tous les établissements publics via le lien suivant :

https://ceice.gva.es/es/web/centros-docentes/consulta-general?viewUrl162652993=/abc/i_guiadecentros/es/consulta01.asp

1. Prêt hypothécaire maximum de 50 à 60 % du montant total du contrat hors TVA (en fonction du niveau de revenus, de l'âge, de la nationalité du client, etc.).
2. Taux d'intérêt variable entre 4 et 7 % (il est toujours conseillé de consulter les établissements et les offres).
3. Honoraires de notaire 0,5 %.
4. Honoraires du registre foncier 0,5 %.
5. Impôt sur les actes juridiques documentés – AJD 1,5 % - (généralement 1,7 x Montant de l'Hypothèque, mais cela dépend des banques).
6. Le prêt hypothécaire est appliqué au moment de l'acte notarié de la transaction de vente, c'est-à-dire lors de la remise de la propriété.

Alicante:

- British School of Alicante

• Téléphone: +34 965 106 351 
• Web: https://www.alicante.kingscollegeschools.org/

- Liceo Francés

• Téléphone: +34 965 262 508
• Web: https://mlfalicante.org/

Altea:

- Altea International School

• Téléphone: +34 625 295 634
• Web: https://altea-international-school.es/?lang=es 

Benidorm:

- Lope de Vega International School

• Téléphone: +34 965 854 150
• Web: https://lopedevega.es/

- Costa Blanca International College

• Téléphone: +34 966 803 411
• Web: http://costablancacollege.com/

Elche:

- Newton College

• Téléphone: +34 966 610 238
• Web: https://newtoncollege.es/ 

L’Alfas del Pi:

- Sierra Bernia School

• Téléphone: +34 966 875 149
• Web: https://sierraberniaschool.es/es/ 

La Nucia:

- Elian's British School 

• Téléphone: +34 966 877 055
• Web: https://lanucia.iepgroup.es/en/

Mutxamel:

- The English School of Mutxamel

• Téléphone: +34 965 951 017
• Web: https://www.theenglishschool.es/es/

- Mar de Estrellas Montessori School 

• Téléphone: +34 966 190 311
• Web: https://www.mardeestrellas.es/

Poble Nou De Benitatxell:

- The Lady Elizabeth School Colegio Internacional 

• Téléphone: +34 671 698 764
• Web: https://ladyelizabethschool.com/en/

San Miguel de Salinas:

- El Limonar International School Villamartín

• Téléphone: +34 966 722 821
• Web: https://elisvillamartin.com/es/

Vila Joiosa:

- Littletown Colegio Internacional- Educación Infantil

• Téléphone: +34 671 995 838
• Web: https://www.littletown.es/

Xàbia:

- Xabia International College

• Téléphone: +34 966 471 785 
• Web: https://xic.college/es/

- Firs Independent Primary School

• Téléphone: +34 966 472 929
• Web: http://www.firsprimary.com/

Sur le site web de la Generalitat Valenciana, il existe un moteur de recherche permettant de sélectionner les établissements scolaires par municipalité et par niveau. Dans le cas spécifique de la province d'Alicante, il est possible d'accéder aux informations de tous les établissements privés via le lien suivant :

https://ceice.gva.es/es/web/centros-docentes/consulta-general?viewUrl162652993=/abc/i_guiadecentros/es/consulta01.asp

Lors de l'achat d'une propriété, il existe une série de taxes et de frais, mensuels ou annuels, que le propriétaire doit payer, tels que la taxe foncière, la cotisation de la communauté de propriétaires, l'abonnement à l'alarme, à Internet, etc.

Ci-dessous, nous détaillons les frais et taxes ainsi que leur montant :

1. Taxe foncière (IBI) : C'est une taxe municipale calculée en fonction de la valeur attribuée par la mairie au bien immobilier (valeur cadastrale), qui est inférieure à la valeur marchande.

• Elle est appliquée à un taux de 0,83 % par an sur la valeur cadastrale, ce qui représente généralement entre 0,15 % et 0,25 % de la valeur marchande.
• Exemple : Propriété 150 000€ - IBI environ 375€/an.

2. Taxe sur les déchets solides urbains et les égouts (perçue dans toutes les municipalités):

• Benitachell - Cumbre del Sol : +/- 100 / 110 €/an
• Altea : +/- 150 €/an

3. Cotisation de la communauté des propriétaires : Dans les promotions d'appartements, le montant de cette cotisation varie en fonction du nombre de mètres carrés de chaque logement et des services communs disponibles dans la promotion.

4. Impôt sur le revenu des non-résidents - IRNR : Il s'agit d'un impôt direct qui taxe les revenus obtenus sur le territoire espagnol par des personnes physiques et des entités non résidentes. Il varie en fonction de l'utilisation de la propriété (location ou usage propre).

• Usage propre : 0,5 % sur la valeur cadastrale : ± 225 €/an.
• Si la propriété est louée : 25 % sur les revenus générés par la location.

5. Frais de connexion de l'alarme au centre récepteur d'alarme (CRA).

• Cumbre del Sol:

Offre des 4 premiers mois de connexion et intervention gratuite dans les logements de toutes les promotions. À partir du 5e mois, deux options sont disponibles :

• • Frais de connexion au CRA : 24 € + TVA par mois.
  • Frais de connexion au CRA + Intervention : 30 € + TVA par mois (nécessite la remise des clés au CRA).

• La Sella y Altea:

• • Frais de connexion au CRA : 24 € + TVA par mois.
    Frais de connexion au CRA + Intervention : 30 € + TVA par mois (nécessite la remise des clés au CRA).
    
    

6. Entretien du jardin : (pour une parcelle moyenne et qualité SUPÉRIEURE), le budget annuel est de 1 570,00 € (TVA non incluse).

7. Entretien de la piscine : pour une piscine débordante avec une surface d'eau d'environ 53 m², le budget annuel est de 800,00 € (TVA non incluse).

Ci-dessous, un tableau avec les coûts associés à certaines de nos promotions. La validité de ces coûts est à la date de janvier 2023.

(*) Estimation, il n'y a pas encore de données réelles car la communauté n'a pas encore été constituée.

Les soins médicaux commencent dans les centres de santé et les cabinets médicaux de soins primaires, où les patients peuvent consulter des médecins généralistes, des pédiatres et des infirmières. Ces centres sont le premier point de contact pour la majorité des problèmes de santé et s'occupent également de la prévention et de la promotion de la santé. Ils se trouvent dans la grande majorité des municipalités de la province.

Si des soins spécialisés sont nécessaires, les patients sont orientés vers des hôpitaux et des centres de spécialités où ils peuvent recevoir un traitement de la part de spécialistes dans divers domaines médicaux.

• Alcoy - Hospital Virgen de los Lirios 
• Alicante - Hospital General Universitario Dr. Balmis 
• Dénia - Hospital de Dénia
• Dénia - Hospital La Pedrera  
• Elche - Hospital General Universitario de Elche  
• Elche - Hospital Universitario Vinalopó  
• Elda - Hospital General Universitario de Elda-Virgen de la Salud  
• Orihuela - Hospital Vega Baja de Orihuela  
• Sant Joan d'Alacant - Centro Dr. Esquerdo
• Sant Joan d'Alacant - Hospital Universitario San Juan de Alicante  
• San Vicente del Raspeig - Hospital Sant Vicent del Raspeig  
• Torrevieja - Hospital Universitario de Torrevieja  
• Villajoyosa - Hospital Marina Baixa de la Vila Joiosa

Le fonctionnement d'une assurance santé privée est le même que celui de tout autre type d'assurance : une cotisation mensuelle ou annuelle (prime) est payée pour avoir accès aux services médicaux proposés par l'entité assureur (en fonction de la modalité d'assurance choisie).

Lorsqu'il s'agit de "compléter" les couvertures sanitaires offertes par la Santé publique, nombreuses sont les personnes qui choisissent de souscrire une assurance santé privée.

L'un des principaux motifs pour lesquels de nombreuses personnes décident de souscrire une assurance santé privée en Espagne est la rapidité des soins. Les hôpitaux et centres privés accordent une grande importance à cet aspect, leur priorité étant de réduire au maximum les délais d'attente pour être reçus, diagnostiqués et traités. De plus, dans le secteur privé, il est possible de consulter directement un spécialiste, sans avoir à passer par le médecin généraliste.

Dans ce sens, les centres et hôpitaux liés aux assurances santé privées en Espagne offrent des horaires de consultation beaucoup plus étendus, adaptés aux besoins de chaque utilisateur.

Cette flexibilité se traduit également par le fait que le patient peut choisir parmi les nombreux professionnels qui composent le réseau médical de son assurance santé privée. Ainsi, si l'utilisateur n'est pas satisfait d'un médecin en particulier ou souhaite simplement être traité par un autre professionnel, il lui suffit de le demander à son assureur.

Il est tout aussi facile de demander un second avis médical, l'une des options les plus appréciées des utilisateurs et qui contribue à renforcer l'efficacité des assurances santé en Espagne. Ainsi, face à toute maladie ou problème de santé, l'assuré peut avoir la tranquillité d'esprit que son cas peut être examiné par plus d'un professionnel.

Les assurances santé privées peuvent être classées, de manière générale, comme suit :

• Assurances sans franchise : une prime unique est payée pour les services médicaux, quel que soit le nombre de fois où ils sont utilisés.
• Assurances avec franchise : un petit montant, en plus de la prime de l'assurance santé privée, est payé chaque fois que les services souscrits sont utilisés.

Dans les deux cas, les soins médicaux sont fournis dans des centres propres ou ayant un accord avec l'assureur.

• Remboursement : Le client choisit librement le médecin et/ou le centre qu'il souhaite consulter (peu importe s'il a ou non un accord avec l'assureur) et paie à l'avance les frais liés aux soins reçus. Ensuite, il soumet la dépense à l'assureur, qui lui remboursera l'argent (selon ce qui est stipulé dans la police).
• Sans hospitalisation : Elle ne comprend pas l'hospitalisation (en cas de nécessité).
• Dentaire : Indiquée uniquement pour les traitements bucco-dentaires. Elle peut être souscrite individuellement, bien qu'elle soit parfois incluse dans les modalités d'assurance santé privée plus complètes.

Ces services, offerts par l'assurance santé privée, peuvent être réglés de deux manières :

• Par l'intermédiaire du réseau médical mis à disposition du client par l'assureur lui-même (cela inclut : hôpitaux, cliniques et professionnels de santé).
• En permettant à l'assuré de choisir le centre médical et les professionnels qu'il souhaite consulter (option de remboursement).

En Espagne, la première de ces options est la plus utilisée, bien que de nombreux utilisateurs d'assurances santé privées apprécient positivement la possibilité de pouvoir choisir librement où et par qui ils sont soignés.

• Alicante - Clínica HLA Vistahermosa
• Alicante - Hospital Medimar Internacional
• Alicante - Vithas Hospital Perpetuo Internacional
• Benidorm - Hospital Clínica Benidorm
• Benidorm - Hospital IMED Levante
• Denia - Hospital HLA San Carlos de Dénia 
• Elche - Hospital IMED Elche
• Mutxamel - Centro de Rehabilitación Casaverde
• Torrevieja - Hospital Quirónsalud Torrevieja
• Vall de Laguar - Sanatorio San Francisco de Borja  
• Albir - SHA Wellness Clinic