[Aviso legal de VAPF]
- Termes et Conditions
- Conditions d'Accès
- Propriété intellectuelle
Termes et Conditions
**Conformément à la loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l'information et le commerce électronique (LSSICE), nous vous informons que ce site Web et son contenu sont la propriété de YATER S.L.U. (entreprise faisant partie du groupe VAPF), avec le NIF B03904646 et le siège social situé à l'Avda. País Valencià 22, 03720 Benissa, et inscrite au registre du commerce d'Alicante sous les données suivantes : Tome 2343, Livre 0, Folio 69, Feuille A-25719, inscription 10ª YATER S.L.U.
Pour toute question ou proposition, contactez-nous en appelant le (+34) 965 734 067 ou en envoyant un courriel à l'adresse [email protected]
Ce site Web est soumis à la législation exclusivement applicable en Espagne, et est donc régie par celle-ci, qu’il s’agisse de citoyens espagnols ou étrangers utilisant ce site.**
Conditions d'Accès
L'accès à notre site Web par l'UTILISATEUR est gratuit et conditionné à la lecture préalable et à l'acceptation intégrale, expresse et sans réserve des présentes CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION en vigueur au moment de l'accès, que nous vous prions de lire attentivement. L'UTILISATEUR, au moment où il utilise notre portail, ses contenus ou services, accepte expressément et se soumet aux conditions générales d'utilisation de celui-ci. Si l'UTILISATEUR n'est pas d'accord avec ces conditions d'utilisation, il doit s'abstenir d'utiliser ce portail et d'opérer par son biais.
Compte tenu de l'impossibilité de contrôler l'information, les contenus et les services présents sur d'autres sites Web auxquels il peut être accédé via les liens fournis sur notre site, nous vous informons que VAPF est exonérée de toute responsabilité pour les dommages de toute nature qui pourraient découler de l'utilisation de ces sites externes par l'utilisateur.
VAPF se réserve le droit unilatéral et sans préavis de résilier l'accès de tout UTILISATEUR qui, selon l'organisation, aurait enfreint les conditions régissant l'utilisation de notre site Web, sans que l'UTILISATEUR ait droit à aucune réclamation de quelque nature que ce soit en raison de telles actions.
Propriété intellectuelle
Les droits de propriété intellectuelle de ce site sont la propriété de VAPF, sauf indication contraire. Par conséquent, l'exercice exclusif des droits d'exploitation et de reproduction de ce site web revient à VAPF. Le téléchargement du contenu est autorisé exclusivement pour un usage personnel. Vous ne pouvez en aucun cas changer, modifier ou supprimer les informations, le contenu ou les avertissements de ce site web. Vous ne pouvez pas non plus reproduire, transmettre ou modifier le contenu de ce site, directement ou indirectement, sans l'autorisation écrite préalable de VAPF.
Tous les contenus, textes, images et codes sources sont la propriété de VAPF ou de tiers dont les droits d'exploitation ont été acquis, et sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle.
L'utilisateur ne peut en faire qu'un usage privé et non lucratif et doit obtenir l'autorisation expresse de VAPF et du titulaire des droits pour les modifier, les reproduire, les exploiter, les distribuer ou tout autre droit appartenant au titulaire.
VAPF est une marque déposée et il est interdit de reproduire, d'imiter, d'utiliser ou d'insérer ces marques sans notre autorisation.
L'établissement de liens vers notre site web ne confère aucun droit sur celui-ci. De même, le simple fait d'établir un lien vers notre site web ne vous confère pas le statut de collaborateur ou de partenaire de la VAPF.
Il est strictement interdit d'imiter notre site en tout ou en partie.
Le contenu de ce site est fourni à titre d'information uniquement et ne constitue pas une offre d'achat ou de vente, ni une sollicitation d'achat ou de vente, d'un produit ou d'un service quelconque.
Bien que des mesures raisonnables aient été prises pour garantir que les informations contenues dans le présent site ne sont pas erronées ou trompeuses, la VAPF ne déclare ni ne garantit qu'elles sont exactes, complètes ou à jour, et il ne faut pas s'y fier comme si elles l'étaient. La VAPF décline expressément toute responsabilité en cas d'erreurs ou d'omissions dans les informations contenues dans les pages de ce site web.
En aucun cas, la VAPF ne peut être tenue responsable des dommages, pertes, réclamations ou dépenses de quelque nature que ce soit résultant des informations acquises ou consultées sur ce site web ou par son intermédiaire, ni des virus informatiques, des défaillances opérationnelles ou des interruptions de service ou de transmission, des pannes de ligne. L'utilisation du site constitue une notification à tout utilisateur que ces possibilités peuvent se produire.
L'utilisateur s'engage à utiliser ce site web, ses services et son contenu de manière correcte et licite, conformément à la législation en vigueur, à la bonne foi et aux usages généralement admis.
L'utilisateur ne réalisera aucune action susceptible de rendre inutilisables, de surcharger ou de détériorer de quelque manière que ce soit les pages web de ce site. Il ne réalisera pas non plus d'activités susceptibles d'empêcher les autres utilisateurs de naviguer et d'utiliser normalement le site web.
VAPF ne garantit pas la disponibilité totale et la continuité du fonctionnement du site et des services qui y sont proposés. Dans la mesure du possible, les incidents qui pourraient survenir dans leur fonctionnement seront signalés au préalable.
Nous pouvons à tout moment modifier la présentation et la configuration de notre site web, étendre ou réduire les services, voire le retirer du réseau, ainsi que les services et contenus fournis, le tout de manière unilatérale et sans préavis.